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Le site www.museegranet-aixenprovence.fr est édité par le musée Granet - Place Saint Jean de Malte 13100 Aix-en-Provence

Directeur de la publication : Le Président de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix en Provence.

Hébergement du site : Direction des Systèmes d'Information, Télécommunications et Administration Electronique (DSITAE) de la CPA.

Conception et développement technique : Archriss experts TYPO3

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d'accéder au Site et de naviguer sur le Site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions. Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment.

 

1. DONNÉES PERSONNELLES ET EXERCICE DU DROIT D'ACCÈS
2. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D'AUTEUR
3. LIENS HYPERTEXTES
4. TRAITEMENT DES DONNÉES DE NAVIGATION
5. POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES

1. DONNÉES PERSONNELLES ET EXERCICE DU DROIT D'ACCÈS

Le Site est susceptible de collecter des informations nominatives dans un but exclusivement de communication, notamment pour l'abonnement aux newsletters (lettres d'informations).

L'ensemble des informations à caractère personnels (coordonnées, adresses électroniques) qui sont collectées constituent des données confidentielles et ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part du Musée Granet.

Conformément aux articles 38 à 42 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en contactant la Communauté du Pays d'Aix à l'adresse suivante : Communauté du Pays d'Aix - DSITAE - 8 place Jeanne d'Arc - CS 40868 - 13626 Aix-en-Provence Cedex 1.

Pour plus d'informations sur le loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL www.cnil.fr

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT D'AUTEUR

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Toute autre exploitation, conformément à l'article L122-5, des contenus présents sur le Site suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.

Droit des marques

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L'utilisation des informations contenues sur le présent Site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Les informations communiquées sur le Site sont non contractuelles, sujettes à modification sans préavis et à caractère purement informatif. Elles ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.

Logo du Musée Granet

Le logo du Musée Granet peut-être modifié et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo du Musée Granet peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Le Musée Granet se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la communauté urbaine de l'agglomération du Pays d'Aix.

Le logo du Musée Granet peut être utilisé qu'avec l'accord particulier du Musée Granet.

3. LIENS HYPERTEXTES

Liens vers le site www.museegranet-aixenprovence.fr

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Le musée Granet se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Liens vers des sites tiers

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Le Musée Granet n'exerce aucun contrôle ni approbation sur ces sites et leurs contenus et ne peux en conséquence supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, .. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

4. TRAITEMENT DES DONNEES DE NAVIGATION

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5. POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES

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